Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BASIC SYSTEME
Numéro de dépôt :
1625108
Date de dépôt :
16/10/1990
Lieu de dépôt :
LA ROCHE S/YON
Date d'expiration :
16/10/2000
Présentation de la marque BASIC SYSTEME
Déposée le 16 octobre 1990 par la Société Anonyme (SA) JCR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHE S/YON), la marque française « BASIC SYSTEME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BASIC SYSTEME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1625108.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BASIC SYSTEME est expirée depuis le 16 octobre 2000.
JCR a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-15